RAY-BAN
Présentation de la marque RAY-BAN
Déposée le 22 novembre 1990 par la société étrangère LUXOTTICA GROUP S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAY-BAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAY-BAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAY-BAN arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.
LUXOTTICA GROUP S.p.A a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186257 - Publication au BOPI 2000-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Inscription le 7 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160830 - Publication au BOPI 1993-07-07
Renouvellement sans limitation n°2184474 - Publication au BOPI 2000-48
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419246 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432236 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470512 - Publication au BOPI 2008-03-10
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455623 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22
Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756914 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14