Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAY-BAN
LUXOTTICA GROUP S.p.A., société de droit italien

Numéro de dépôt :
1629121
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2030
RAY-BAN de LUXOTTICA GROUP S.p.A

Présentation de la marque RAY-BAN

Déposée le 22 novembre 1990 par la société étrangère LUXOTTICA GROUP S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAY-BAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LUXOTTICA GROUP S.p.A domicilié(e) Via Cesare, Cantu 2 - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RAY-BAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAY-BAN arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

LUXOTTICA GROUP S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : OUTSIDERS , DADDY-O , UNDERCURRENT , AVIATOR , , CATFISH , HIGHSTREET , WAYFARER , TOP TEN EYEWEAR , ARNETTE


LUXOTTICA GROUP S.p.A., société de droit italien - Via Cesare, Cantu 2 - Italie


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186257 - Publication au BOPI 2000-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 7 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160830 - Publication au BOPI 1993-07-07

Renouvellement sans limitation n°2184474 - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419246 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432236 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470512 - Publication au BOPI 2008-03-10

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455623 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22

Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756914 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14

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