Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Biscuités
LUTTI SAS, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3940242
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022
Les Biscuités de LUTTI Société par actions simplifiées

Présentation de la marque Les Biscuités

Déposée le 10 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUTTI Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Biscuités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUTTI Société par actions simplifiées domicilié(e) Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 480 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent domicilié(e) Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France.

La marque Les Biscuités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Biscuités est expirée depuis le 10 août 2022.

LUTTI Société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LES GUIMAUVES FOFOLLES , STICKIZZ , LES BERLINGOTS DINGOS , LUTTI COLORE TA LANGUE AVEC LES BOUCHES QUI PIQUENT! COLORPARTY , LES CARAMELS LOUFOQUES , LUTTI SCOUB IFIZZ , LUTTI ARLEQUIN TENDRE , LES GOMMES GIVREES , LUTTI FRUIT & FIZZ ENVIE FRUITEE… … PLAISIR ACIDULE UN MELANGE DE BONBONS ACIDES OU FRUITES , LUTTI SODAFIZZ


LUTTI SAS, Société par actions simplifiées - Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France - SIREN 476480330


LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent - Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634370 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine pain, pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.