Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MEZZANINE
Monsieur LUNETTA Serge

Numéro de dépôt :
1535499
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1998

Présentation de la marque FRANCE MEZZANINE

Déposée le 15 mars 1988 par monsieur LUNETTA Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MEZZANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LUNETTA Serge domicilié(e) 112 rue Réaumur, 75002 PARIS - France.

La marque FRANCE MEZZANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MEZZANINE est expirée depuis le 15 mars 1998.

LUNETTA Serge a également déposé les autres marques suivantes : KLY , LIBAO , INTER LITERIE , MEZZANINE KLY , MEZZANINE FLEX , LIBAO , STYL'KLY


Monsieur LUNETTA Serge - 112 rue Réaumur, 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Meubles, mezzanines, mezzanines en prêt à monter, mezzanines sur mesure, et toutes conceptions qui permettent de réaliser une structure quelqu'elle soit, en forme, en esthétique et en matèriaux; et plus généralement toute réalisation de mobilier meublant ou décoratif, quelqu'en soit leur origine, leur structure ou matièriaux: bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, métaux ferreux ou non ferreux, caoutchouc, papier, carton, tissu