Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUMHOTELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRIBU BATIGNOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-23 du 7 juin 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUMHOTELS domicilié(e) 60 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque TRIBU BATIGNOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBU BATIGNOLLES arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.
LUMHOTELS SAS - 60 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 11 septembre 2019 - Retrait partiel n°768281 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 30 septembre 2020 - Rejet partiel n°796540 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire ;
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ;
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.
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