Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVILLON TRAITEUR
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1624860
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque PAVILLON TRAITEUR

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2182926) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2182926) - France.

La marque PAVILLON TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLON TRAITEUR est expirée depuis le 31 octobre 2010.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2182926) - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE - (dossier no 2182926) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182926 - Publication au BOPI 2000-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168710 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 31 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168709 - Publication au BOPI 1994-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanes du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des suaces à salades); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.