Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAVILLON TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2182926) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2182926) - France.
La marque PAVILLON TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2182926) - France - SIREN 575550280
SB ALLIANCE - (dossier no 2182926) - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182926 - Publication au BOPI 2000-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168710 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 31 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168709 - Publication au BOPI 1994-01-31
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanes du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des suaces à salades); épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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