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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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LA CHEVILLÉE DU JURA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHEVILLÉE DU JURA
LUISSIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3379102
Date de dépôt :
05/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2015
LA CHEVILLÉE DU JURA de LUISSIER

Présentation de la marque LA CHEVILLÉE DU JURA

Déposée le 5 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHEVILLÉE DU JURA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVILLÉE DU JURA est expirée depuis le 5 septembre 2015.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Poisson, produits de charcuterie, saucisses, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).