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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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LA CHEVILLÉE COMTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHEVILLÉE COMTOISE
LUISSIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3376810
Date de dépôt :
19/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2015
LA CHEVILLÉE COMTOISE de LUISSIER

Présentation de la marque LA CHEVILLÉE COMTOISE

Déposée le 19 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHEVILLÉE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque LA CHEVILLÉE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVILLÉE COMTOISE est expirée depuis le 19 août 2015.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Poisson, produits de charcuterie, saucisses, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ comté ”, huiles et graisses comestibles.