Marque enregistrée - Marque en vigueur

DORMISTOP
M. LUDOVIC LEMOUES

Numéro de dépôt :
4247219
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
DORMISTOP de LUDOVIC LEMOUES

Présentation de la marque DORMISTOP

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par monsieur LUDOVIC LEMOUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DORMISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur LUDOVIC LEMOUES domicilié(e) 203 CALLE BALMES, 1 BIS 2A - 08006 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUDOVIC LEMOUES domicilié(e) 203 CALLE BALMES, 1 BIS 2A - 08006 - BARCELONE - Espagne.

La marque DORMISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMISTOP arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

LUDOVIC LEMOUES a également déposé les autres marques suivantes : FRONT DES PATRIOTES REPUBLICAINS , RESPIR BIEN


M. LUDOVIC LEMOUES - 203 CALLE BALMES, 1 BIS 2A - 08006 - BARCELONE - Espagne


M. LUDOVIC LEMOUES - 203 CALLE BALMES, 1 BIS 2A - 08006 - BARCELONE - Espagne


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 22 mars 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°696665 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 19 février 2018 - Renonciation partielle n°717003 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Aliments et produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ; potions médicinales ; boissons diététiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons non alcooliques ; sodas ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; .