Déposée le 8 avril 2012 par monsieur ludovic jalat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « au clair de lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est monsieur ludovic jalat domicilié(e) 29 lot le pavillon - 13440 - cabannes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, au clair de lune, M. ludovic jalat domicilié(e) 29 lot le pavillon - 13440 - cabannes - France.
La marque au clair de lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au clair de lune est expirée depuis le 8 avril 2022.
M. ludovic jalat - 29 lot le pavillon - 13440 - cabannes - France
au clair de lune, M. ludovic jalat - 29 lot le pavillon - 13440 - cabannes - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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