Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par monsieur Luc DE CAUNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COEURS D OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est monsieur Luc DE CAUNES domicilié(e) 10 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO & CARACTEQ, M. Jerome FERRANDO domicilié(e) 14 Rue de la République - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque COEURS D OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Luc DE CAUNES - 10 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France
LEXANDO & CARACTEQ, M. Jerome FERRANDO - 14 Rue de la République - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, et notamment bracelets, bagues, collier et pendentifs ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Peinture et objets d'arts graphiques sur supports papier ou carton ; Affiches, poster et calendriers. instruments d'écriture ; Stickers ; Agendas ; Plans (carte géographique et routières) ; Cartes postales ; Journaux et magazines ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; articles de vaisselle ; peignes et éponges ; brosses [à l'exception des pinceaux] ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; Verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verrerie, porcelaine et faïence. Objets d'art, figurines, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Vêtements et sous vêtements, chaussures et chaussettes, chapellerie et bonneterie ; Maillots de bain.
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