Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO PULSE
M. LUARD Daniel

Numéro de dépôt :
1277875
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
25/06/1994

Présentation de la marque MICRO PULSE

Déposée le 25 juin 1984 par monsieur LUARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « MICRO PULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LUARD Daniel domicilié(e) 24, rue Charles de Gaulle BP 7, 68370 ORBEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Daniel MONHEIT - France.

La marque MICRO PULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO PULSE est expirée depuis le 25 juin 1994.

LUARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BIO-FORME , MICRO-FLUX , ERO - STYM , MICRO-LASE , ENERGIE-GAUSS PROFESSIONNEL , DERAT U.S , MICRO-FORM , MICRO LABO , THERA -3


M. LUARD Daniel - 24, rue Charles de Gaulle BP 7, 68370 ORBEY. - France


Me Daniel MONHEIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Appareil médical pour rééducation par émission d'ondes électromagnétiques pulsées en continu