Déposée le 24 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITS COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LU domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LU (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
La marque PETITS COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LU (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France
LU (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Produits apéritifs salés ou sucrés â base de pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes "chips"; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat; boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat; sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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