Marque renouvelée - Marque en vigueur

Feuilleté Doré
MONDELEZ EUROPE GMBH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3001365
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2030
Feuilleté Doré de MONDELEZ EUROPE GMBH

Présentation de la marque Feuilleté Doré

Déposée le 14 janvier 2000 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Feuilleté Doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - Glattpark - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Feuilleté Doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Feuilleté Doré arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , FEUILLETÉ DORÉ , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , L'ARBRE A BISCUITS , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS


MONDELEZ EUROPE GMBH, Société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1 - 8152 - Glattpark - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427671 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2019 n°2734817 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27

Biscuits, pain, pâtisserie, gaufrettes, gaufres, pain grillé.