Déposée le 17 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NERGEMOTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV domicilié(e) ROUTE DE CHOUVIGNY - 03450 - EBREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LPEV, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 Z.I DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque NERGEMOTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPEV, SARL - ROUTE DE CHOUVIGNY - 03450 - EBREUIL - France - SIREN 391539392
LPEV, SERVICE JURIDIQUE - 1 Z.I DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.
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