Déposée le 13 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NergeActiv' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV domicilié(e) Route de Chouvigny - 03450 - EBREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LPEV, SARL, Département Juridique domicilié(e) Route de Chouvigny - 03450 - EBREUIL - France.
La marque NergeActiv' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPEV, SARL - Route de Chouvigny - 03450 - EBREUIL - France - SIREN 391539392
LPEV, SARL, Département Juridique - Route de Chouvigny - 03450 - EBREUIL - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destiné à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou en sachets pour diluer ; formes huileuses : capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destiné à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou en sachets pour diluer ; formes huileuses : capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
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