Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LOXAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96621920
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM domicilié(e) 256 rue Nicolas Coatanlem - 56850 - CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 776 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621920.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

LOXAM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LOXAM POWER , LOXAM LEV , LOC'PASS , LOXAM LAHO TEC , LOXAM , Laho T.E.C. , LEV , ISOLOX , LOXMARK


LOXAM, Société par actions simplifiée - 256 rue Nicolas Coatanlem - 56850 - CAUDAN - France - SIREN 450776968


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 27 septembre 2000 - Changement de dénomination n°308385 - Publication au BOPI 2000-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2006 n°2313204 - Publication au BOPI 2006-04-21

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367396 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367395 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination n°499991 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°499990 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 30 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600127 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-30

Renouvellement avec limitation le 23 mars 2016 n°2613715 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-03-23

Abris métalliques, bungalows de chantier métalliques, clôtures mobiles de chantiers métalliques, coffrages métalliques, consoles d'acrotère, constructions modulaires métalliques, échafaudages auto-élévateurs, échafaudages fixes, échafaudages roulant, étais, étrésillons, garages métalliques, sellettes individuelles d'échafaudages volants, poutres roulantes, poutres fixes métalliques, potelets, supports de garde-corps, plate-formes auto-élévatrices, plateaux d'échafaudages volants, colliers, consoles, tréteaux et supports d'échafaudages, nacelles tractables, nacelles individuelles, tours roulantes, bacs métalliques, et plus généralement, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tous matériaux à bâtir, laminés et fondus, et plus généralement matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; coffrages pour le béton métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques. ; Auto-bétonnières, bayeuses, bennes à béton, bétonnières, centrales à béton, élévateurs, élévateurs télescopiques, élévateurs verticaux, flèches droites avec ou sans bras pendulaires, flèches articulées, ciseaux élévateurs, foreuses, notamment à béton, verticales et pour trancher, rainureuses à béton, scies murales hydrauliques, scies à sol, gerbeurs électriques, groupes vibrants, lève-palettes, lève-panneaux, machines à battre, machines à cristalliser, machines à mastiquer, machines à plâtre, machines à polir, malaxeurs transporteurs, pompes à béton stationnaires, marteaux-perforateurs, perceuses, meuleuses, scies circulaires, scies murales, rabots, visseuses, treuils de levage, treuils de traction, treuils d'échafaudages volants et plus généralement treuils, dispositifs de sécurité pour treuils, sécuri-treuils, tronçonneuses à métaux, truelles mécaniques, scies à bois électriques ou thermiques, scies à chaînes, sableuses, raboteuses à béton, transpalettes manuels, pulvérisateurs, projecteurs à vis, ponceuses à sol, pompes et notamment pompes à béton, polygrues, et plus généralement grues (appareils de levage), règles vibrantes, plaques vibrantes, pilonneuses, outillage pneumatique, et notamment marteaux-piqueurs, nettoyeurs haute-pression, mono-rails de terrasses, monte-matériaux, compacteurs, notamment monobilles automobiles, compacteurs mixtes, compresseurs, dumpers, tracto-pelles, mini-chargeuses, mini-pelles, rouleaux vibrants, appareils de levage et de manutention, groupes de soudage, groupes électrogènes, et plus généralement, machines et machines-outils, et en particulier, machines pour l'affûtage, agitateurs, machines pour l'aiguisage, meules pour l'aiguisage, condenseurs à air, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement, machines à ajuster, pistons d'amortisseurs (parties de machines), accouplements d'arbres, arbres à manivelle, arbres de machines, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), arracheuses, ascenseurs, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, machines pour le badigeonnage, bagues à billes pour roulements, bagues de graissage, bagues de pistons, balais de charbon, balais de dynamo, balayeuses automotrices, machines d'aspiration industrielles, batteuses, machines à battre, béliers (machines), boîtes de vitesses (autres que pour véhicules terrestres), broyeurs, machines à buriner, machines à sceller à usage industriel, cages de machines, calandres, capots (parties de machines), chaises de paliers (machines), chaises de machines, montes-charge, ponts de chargement, supports à chariots, chariots, charrues, clapets de machines, pistolets à colle électriques, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, compresseurs (machines), rouleaux compresseurs, concasseurs, installations de condensation, parties de machines condenseurs de vapeur, machines pour la construction des routes, coupeuses (machines), générateurs de courant, courroies de machines, crics (machines), déchiqueteurs à usage industriel, découpeuses, démarreurs pour moteurs, générateurs d'électricité, élévateurs, étireuses, excavateurs, machines à façonner les métaux, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, gazéificateurs, machines à graver, lames (parties de machines), appareils de lavage, installations de lavage pour véhicules, roues de machines, machines à vapeur, machines-outils, malaxeurs, manivelles (parties de machines), mixeurs, machines de nettoyage, outils tenus à la main et actionnés mécaniquement, machines pour la peinture, pelles mécaniques, machines à travailler la pierre, pistolets pour la peinture, poinçonneuses, pompes (machines), robots (machines), scies (machines), machines électriques à souder, machines soufflantes, souffleries d'aspiration, soupapes (parties de machines), ; machines pour les travaux de terrassement ; moteurs (à l'exception des moteurs véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). ; Abris non-métalliques, bungalows de chantier non-métalliques, clôtures mobiles de chantier non-métalliques, coffrages non-métalliques, constructions modulaires non-métalliques, vide-gravas, panneaux de coffrage en bois, et plus généralement panneaux de coffrages non-métalliques, et encore plus généralement matériaux de construction non-métalliques ; tuyaux rigides non-métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non-métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la construction non-métalliques. ; Services de location de tous types de matériels, de machines, d'appareils, d'instruments et d'outillages ainsi que de matériaux, de et pour les chantiers de bâtiment et de travaux publics, et plus généralement pour la construction et le bricolage, services de location de machines à nettoyer, et plus généralement services de construction et de travaux publics ; services d'aménagement et de construction (conception, réalisation et suivi) de biens immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics, et recherche-développement s'y rapportant ; établissement de définitions techniques de programmes immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics, études fonctionnelles de projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ; assistance technique de la réalisation d'ouvrages tous corps d'état ; services de contrôle de qualité, de délais et de coûts dans le cadre de la réalisation de projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ; services d'études, d'architecture et de conseil en bâtiment et travaux publics, gestion technique de projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ; gestion technique pour le contrôle et la qualité de la sécurité ; suivi de chantiers de bâtiments et de travaux publics ; services de maintenance (conception, suivi, réalisation) en bâtiments et travaux publics, services de réparation et d'entretien, et notamment mise en service, réparation, maintenance et mise en conformité avec les normes en vigueur des matériels du bâtiment, des travaux publics et de la manutention par des ateliers spécifiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.