Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LOXAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3274348
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque figurative de LOXAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 2004 par la Société Anonyme (SA) LOXAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOXAM domicilié(e) 42, avenue de la Perriere,56100 LORIENT - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 500 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret - 92593 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LOXAM a également déposé les autres marques suivantes : LOXAM POWER , LOXAM LEV , LOC'PASS , LOXAM LAHO TEC , LOXAM , Laho T.E.C. , LEV , ISOLOX , LOXMARK , LOXA CLUB


LOXAM (société anonyme) - 42, avenue de la Perriere,56100 LORIENT - 56100 - France - SIREN 867500514


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret - 92593 - France


Inscription le 5 août 2004 - retrait total n°397174 - Publication au BOPI 2004-08-05

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Matières synthétiques et feuilles pour absorber les hydrocarbures et les liquides dangereux. Diluants pour peintures, cires et vernis, vitrificateurs. Détrempes. Liants pour peintures et pour rebouchage ; bouche-pores. Mastics de vitrier, mastics à l'huile. Enduits [peinture]. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Disques abrasifs. Savons. Cire à parquets. Décapants, décapants pour cire à parquet. Décrassants pour parquets. Rénovateurs. Huiles et graisses industrielles. Lubrifiants. Dégrippants. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique. Cadenas. Tuyaux métalliques ; coffres-forts minerais. Armatures métalliques pour la construction ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tuyaux métalliques ; bagues métalliques ; raccords métalliques pour tuyaux ; manucroches métalliques ; manchons de tuyaux métalliques. Conteneurs et citernes métalliques. Sangles métalliques. Chaînes métalliques. Clous. Pointes. Fils métalliques. Plombs d'architecte et de maçon. Dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles. Echelles, échafaudages, marchepieds, escabeaux, métalliques, en acier, en aluminium, en alliage léger ; nacelles, plateformes métalliques. Boîtes à outils métalliques. Coffres à outils métalliques. Colliers métalliques anti-vandalisme. Gonds et charnières métalliques. Auges métalliques à mortier. Manches métalliques pour balais, pioches, pelles, raclettes. Machines et machines outils ; moteurs [à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres] ; accouplements et organes de transmission [à l'exception de ceux pour véhicules terrestres] ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Cisailles électriques. Foreuses. Meules. Segments pour machines à polir. Marteaux-piqueurs. Brise-béton. Perforateurs [machines]. Taillants pour perforateurs. Hydro-gommeuses. Sableuses. Perceuses. Perceuses-visseuses. Malaxeurs pour liquides. Générateurs d'électricité. Pompes de relevage. Vide-caves. Appareils de levage ; chaînes de levage. Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles. Dévidoirs mécaniques. Machines à projeter les enduits ; machines à projeter les mortiers communs. Machines à crépir. Machines de démolition. Appareils de nettoyage à haute pression. Pilonneuses. Plaques vibrantes. Aspirateurs industriels. Elagueurs. Tronçonneuses. Débroussailleuses. Treuils de levage. Compresseurs. Disques diamantés pour carrelages et céramiques, pour pierres naturelles, pour granits, schistes et matériaux durs, pour asphalte et enrobés, pour béton vieux, armé ou non, pour scies à sol et découpeuses pour enrobé et béton frais ; disques diamantés mixtes acier/béton et fonte pour tronçonneuses. Ponceuses pour parquet et manchons abrasifs pour ponceuses à parquet. Pistolets à colle, à mastic, à silicone. Pistolets à peinture, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics. Malaxeurs, malaxeurs de colle, malaxeurs de béton, bétonnières, cristalliseuses pour la rénovation de marbre, sableuses, chargeurs, cintreuses, cloueuses, lustreuses, décapeuses de surface portatives, pelleteuses, perceuses, perceuses à main électriques, perceuses à percussion, perceuses magnétiques, agrafeuses pneumatiques, agrafeuses-cloueuses, visseuses, rainureuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses de sol, ponceuses vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes, raboteuses ; pelles mécaniques. Scies [machines], scies à chaîne, scies à bois de chantier, scies à béton, scies à bûches, scies à matériaux, scies à onglets, scies à sol, scies circulaires, scies de chantier, scies murales, scies sauteuses, lames de scies [parties de machines]. Marteaux [parties de machines], marteaux électriques, marteaux-piqueurs, marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons ; condenseurs à air ; compresseurs [machines], rouleaux compresseurs, décolleuses, coupe-carrelage [machines], niveaux de chantier, élévateurs, chaînes d'élévateurs [parties de machines], courroies d'élévateurs, appareils élévatoires, appareils de levage, gerbeurs, machines à buriner, flèches téléscopiques tout terrain [élévateurs], grues [appareils de levage], grues d'atelier, grues de levage, grues de terrasse, treuils de terrasse, d'échafaudage et sur potence ; chargeurs compacts sur chenille [machines], monte-charges, foreuses de puits, foreuses de diamant, godets, machines pour l'aiguisage, meules pour l'aiguisage, machines à meuler, meuleuses, palans, ventouses pour soulever des charges, pompes [machines], pompes [parties de machines ou de moteurs], pompes à air comprimé, rouleaux vibrants, bulldozers ; broyeurs de branches, débroussailleuses, trancheuses, coupe-racines, coupeuses [machines], arracheuses, motobineuses, pulvérisateurs, rouleaux à gazon scarificateurs ; déplaqueuses [machines] ; appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, hydrogommeuses, appareils de nettoyage à vapeur. Cireuses de parquet électriques, plates-formes élévatrices, nacelles sur remorques, groupes électrogènes. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Sécateurs. Hachettes. Maillets. Marteaux. Dames. Forets. Fourches. Crocs à fumier. Instruments à main pour abraser. Bêches. Bouchardes. Burins. Broches. Ciseaux de maçon. Chasse-pierres. Echenilloirs. Elagueurs. Grattoirs. Epandeurs. Pelles. Pioches. Râteaux. Racloirs. Clés à molette. Clés à pipe. Clés à cliquet. Coupe-boulons. Truelles. Taloches. Cutters. Pulvérisateurs. Projeteurs d'enduit et de crépi. Equerres. Taille-haies. Raclettes à bitume en bois. Barres à mine. Appareils à ligaturer les fils. Serre-coffrages. Instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main. Pelles [outils], burins, pioches, râteaux [outils], marteaux, massettes [marteaux], masses [maillets], pinces, perforateurs, vilebrequins [outils], vrilles, tronçonneuses, scies [outils], porte-scies, lames de scies, pistolets [outils], pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, spatules, rabots, tenailles, arrache-clous, arracheuses, talocheuses, trancheuses de bois, bêches, cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, faux, lames [outils], lames de scies, lames de cisailles, filières, mèches [parties d'outils], serre-joints, équerres, estampes, étaux, tournevis, fraises, tondeuses à gazon [instruments à main], tarières [outils]. Appareils et instruments scientifiques [autres qu'à usage médical], optiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation lumineuse ou mécanique, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement à l'exception des appareils audiovisuels ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments de protection, casques de protection, casques de chantier, casques et arceaux anti-bruit ; bouchons pour les oreilles, coquilles antibruit pour casques ; lunettes de protection, lunettes-masques, masques de protection ; filtres pour masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, contre les irradiations et le feu, gants pour la protection contre les accidents. Chaussures de protection contre les accidents, contre les irradiations et contre le feu ; écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans de soudeur ; vêtements et chaussures de protection pour soudeurs. Equipements de sécurité, équipements anti-chute, longe anti-chute, harnais de sécurité et filets de protection [autres que pour la voiture et le sport], mousquetons de sécurité. Appareils à souder électriques. Accumulateurs électriques. Anémomètres. Odomètres. Appareils de mesure. Batteries d'allumage, batteries électriques. Boîtes de branchements [électricité], boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité]. Niveaux à bulle. Tableaux de commande pour chantier [électricité]. Détecteurs d'objets métalliques. Transformateurs électriques. Indicateurs de niveau d'eau. Mesureurs. Bornes lumineuses ou mécaniques de chantier. Projecteurs. Piles électriques. Onduleurs. Enrouleurs électriques. Règles métalliques. Cellules de guidage laser. Feux de chantier. Séparateurs de voies lumineux et mécaniques. Niveaux de macon. Niveaux composites. Niveaux électroniques. Machines électriques à souder, instruments de nivellement, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; déboucheurs électriques de canalisations, fils en alliages métalliques [fusibles] ; fers à souder électriques, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, électrodes pour la soudure, masques de soudeurs, bobines électriques, supports de bobines électriques, câbles électriques ; gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, raccords de lignes électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, extracteurs d'air. Cabines sanitaires transportables. Sécheurs d'air. Déshumidificateurs. Ampoules électriques, ampoules d'éclairage. Lampes d'éclairage. Lampes frontales. Lampes torches pour l'éclairage. Lampes de sûreté. Gyrophares. Glacières. Réflecteurs pour véhicules. Lampes à soudeur. Ballons éclairants pour chantiers. Véhicules. Appareils de locomotion par air ou par eau. Remorques. Remorques porte-rouleaux, remorques porte-engins. Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles. Chariots élévateurs. Chariots de manutention. Véhicules électriques. Brouettes. Diables. Bennes pour véhicules. Roulottes, roulottes de chantier. Appareils de locomotion par terre, camions, camions tri-benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de camions, fourgons, dumpers, tracteurs, tractopelles, remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots transporteurs, chariots téléscopiques à fourche, transpalettes, véhicules pour le bricolage, le jardinage ainsi que les travaux de terrassement, brouettes, charrettes, charrues, arroseuses [véhicules]. Craies, poudre de traçage. Pinceaux ; rouleaux, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Joints. Manchons de tuyaux non métalliques. Tuyaux d'arrosage. Adhésifs autres que pour le ménage, la médecine et la papeterie. Rubans adhésifs isolants d'électricien. Rubans adhésifs de masquage pour la peinture. Goulottes de chantier en plastique. Clôtures mobiles et plots en plastique. Tamis en plastique non pour le ménage. Béton, matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume ; constructions transportables ou non, non métalliques ; monuments non métalliques. Clôtures mobiles de chantier non métalliques. Armatures non métalliques pour la construction. Echafaudages non métalliques. Signalisation non lumineuse et non métallique. Plots en béton ; séparateurs de voies non lumineux et non métalliques. Bungalows. Echelles, échafaudages, marchepieds, escabeaux en fibres de verre. Auges à mortier non métalliques. Bacs à gâcher non métalliques. Tréteaux non métalliques.Manches en bois pour balais. Arrosoirs. Entonnoirs. Brosserie. Eponges. Raclettes mousse. Boîtes à outils en plastique. Coffres à outils en plastique. Seaux. Jerrycans. Cordes. Cordeaux. Cordages non métalliques. Elingues. Sangles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]. Bâches. Sacs à gravats, sacs de transport. Informations publicitaires et commerciales ; location de matériel publicitaire ; location de machines et matériels de bureau ; location d'espaces publicitaires. Elaboration de fiches et de notices techniques, élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, du bâtiment, des matériaux, des normes de sécurité et de l'entretien. Constructions et réparations services de location d'outils ou de matériel de construction ; location d'excavateurs ; location de balayeuses automotrices ; location de générateurs ; location de machines à nettoyer ; location de bulldozers, de grues, d'élévateurs, de plates-formes, de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines de chantier, de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux brise-roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres ; location de matériels de perforation [perforateurs, brise-béton, perceuses, foreuses] ; location de matériels de sciage [scies murales, à béton, tronçonneuses, matériel de soudure], de matériels de soudure, location de matériels pour réparations de capitonnage ; location de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle-peintures électriques, de chariots de projection, de machines à projeter les enduits. Location de matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ; location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol [ravalement de façades, désinfection, dératisation]. Location d'appareils de chauffage ; location d'appareils de climatisation ; location d'appareils de ventilation ; location d'appareils de réfrigération et d'appareils électriques. Services d'information en matière de construction et en matière de réparation ; conseils dans le domaine de la multi-location, de la location de matériels d'élévation, de transport, de manutention, d'isolation, de chauffage, pour le gros oeuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments et de sols, pour les espaces verts. Installation, montage, démontage, assemblage de bungalows, couplage de groupes électrogènes, mise en place d'installations de pompage. Location de véhicules, de camions, de camions porte-voitures, de camions-bennes, de fourgons, de fourgonnettes, de remorques. Location d'entrepôts, location de conteneurs d'entreposage. Location de galeries pour véhicules, location de garages, location de wagons. Entreposage. Livraison, dépôt de marchandises, de produits sur chantier et à domicile, livraison de marchandises commandées par correspondance ; transports, frêt [transport de marchandises], informations en matière de transports ; organisation logistique, conseils et études en matière de transport. Location de réfrigérateurs. Location de compresseurs, de groupes électrogènes, de générateurs d'air chaud. Location de matériel pour l'industrie ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs. Conseils en construction, essais de matériaux, travaux d'ingénieurs. Location de matériel de bricolage et de jardinage. Location de matériels pour exploitations agricoles ; de pelleteuses, de trancheuses de sol, de brouettes, de charrues, de rotavators, de motobineuses, d'épandeurs d'engrais, de pulvérisateurs, de débroussailleuses, de dessoucheuses, de tronçonneuses, de taille-haies, de coupe-haies, de broyeurs de branches, de tarières, de foreuses de puits ; location de matériels pour l'entretien de pelouses, pour le jardinage, pour la destruction des mauvaises herbes, de tondeuses, de rouleaux pour le jardinage. Conseils dans le domaine de la multi-location pour les espaces verts.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.