Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOC'PASS
LOXAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4013615
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
LOC\'PASS de LOXAM

Présentation de la marque LOC'PASS

Déposée le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOC'PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM domicilié(e) 42 avenue de la Perrière - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 776 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LOC'PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOC'PASS est expirée depuis le 19 juin 2023.

LOXAM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LOXAM POWER , LOXAM LEV , LOXAM LAHO TEC , LOXAM , Laho T.E.C. , LEV , ISOLOX , LOXMARK , LOXA CLUB


LOXAM, Société par actions simplifiée - 42 avenue de la Perrière - 56100 - LORIENT - France - SIREN 450776968


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 19 mai 2014 - Changement d'adresse n°624271 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Services de promotion des ventes au moyen d'une carte permettant la fidélisation de la clientèle, services de fidélisation par l'usage ou non d'une carte de fidélité ; services de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou bons de réduction ; information et conseils commerciaux, gestion des affaires commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, publicité par correspondance, publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, imprimés, catalogues, brochures, prospectus, communication institutionnelles, parrainage et mécénat publicitaire, services d'offres promotionnelles, organisation et gestion d'opération commerciales de fidélisation de clientèle, organisation d'expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.

Services de location d'outils ou de matériel de construction ; location d'excavateurs ; location de balayeuses automotrices ; location de machines à nettoyer ; location de bulldozers, de grues, d'élévateurs de plates formes, de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines de chantier, de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux brise roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres ; location de matériels de perforation [perforateurs, brise béton, perceuses, foreuses] ; location de matériels [scies murales, à béton, tronçonneuses], location de matériels pour réparations de capitonnage ; location de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle peintures électriques, de chariots de projection, de machines à projeter les enduits ; location de matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ; location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol [ravalement de façades, désinfection, dératisation] ; location de tous appareils électriques destinés à la construction, au bâtiment et aux travaux publics ; services d'information en matière de construction et en matière de réparation ; conseils dans le domaine d'isolation, pour le gros oeuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments ; installation, montage, démontage, assemblage de bungalows, couplage de groupes électrogènes, mise en place d'installations de pompage ; services de conseil et d'information concernant les services pré cités.

Organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement, animation (organisation) de concours et jeux sur Internet.