Déposée le 16 avril 1999 par LOUSANTÉCNICA - MÁQUINAS E EQUIPAMENTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KOSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est LOUSANTÉCNICA - MÁQUINAS E EQUIPAMENTOS, LDA, domicilié(e) Zona Industrial, Alto Padrão, 3200-133 Lousã, Portugal - Portugal.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque KOSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSTA est expirée depuis le 16 avril 2009.
LOUSANTÉCNICA - MÁQUINAS E EQUIPAMENTOS, LDA - Zona Industrial, Alto Padrão, 3200-133 Lousã, Portugal - Portugal
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Machines pour l'industrie. Side-car pour motocyclettes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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