Déposée le 18 avril 1996 par monsieur Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HORIZON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est monsieur Louis domicilié(e) demeurant 39 boulevard d'Hardeval, 54520 LAXOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier BENOIT Avocat - France.
La marque HORIZON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Louis, Marie, Jacques GIROS - demeurant 39 boulevard d'Hardeval, 54520 LAXOU - France
Maître Olivier BENOIT Avocat - France
Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276550 - Publication au BOPI 1999-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
- récipients (conteneurs métalliques et non métalliques) destinés à recevoir de façon sélective les ordures ménagères - éléments de mobilier urbain à savoir bancs, lampadaires, poubelles, abris (constructions métalliques), panneaux indicateurs (ni lumineux, ni mécaniques), bacs à fleurs en tous matériaux mobiles ou non.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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