Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AS
Numéro de dépôt :
1296810
Date de dépôt :
21/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1995
Présentation de la marque AS
Déposée le 21 janvier 1985 par monsieur Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS est expirée depuis le 21 janvier 1995.
Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26