Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARDONS DE CRUSSOL
Monsieur Louis DEBROAS

Numéro de dépôt :
1029863
Date de dépôt :
10/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARDONS DE CRUSSOL

Déposée le 10 octobre 1977 par monsieur Louis DEBROAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARDONS DE CRUSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis DEBROAS domicilié(e) 6 rue Emile Augier, 26000 VALENCE. - France.

La marque CHARDONS DE CRUSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHARDONS DE CRUSSOL est expirée depuis le 10 octobre 1987.


Monsieur Louis DEBROAS - 6 rue Emile Augier, 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Tous articles de confiserie, et plus particulièrement des chocolats.