Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XXLIGHT FREE DESIGN
LOUBSOL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3902241
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
XXLIGHT FREE DESIGN de LOUBSOL SA

Présentation de la marque XXLIGHT FREE DESIGN

Déposée le 5 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LOUBSOL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « XXLIGHT FREE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUBSOL SA domicilié(e) 13 Rue du Moulin Lacroix - 39200 - SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque XXLIGHT FREE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XXLIGHT FREE DESIGN est expirée depuis le 5 mars 2022.

LOUBSOL SA a également déposé les autres marques suivantes : LOUBSOL , ACTION@PROTECTION LOUBSOL


LOUBSOL SA, Société Anonyme - 13 Rue du Moulin Lacroix - 39200 - SAINT CLAUDE - France - SIREN 301853008


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

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