Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Net Suite
LOTUS DEVELOPMENT SA

Numéro de dépôt :
97683317
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Net Suite

Déposée le 19 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LOTUS DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Net Suite »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOTUS DEVELOPMENT domicilié(e) BP 219 PARC CLUB ARIANE BAT NEPTUNE 5 Bd DES CHENES, 78051 ST QUENTIN EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTUS DEVELOPMENT SA GISELE PREVOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

LOTUS DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET TRADE CENTER , CENTRE D'AFFAIRES INTERNET , WEB TOUR , EXTRANET TOUR , L'ANNÉE INTRANET , Management Solution for e-business , La Solution Management , INTRANET TOUR , INTERNET TOUR , EXTRANET MAGAZINE


LOTUS DEVELOPMENT SA - BP 219 PARC CLUB ARIANE BAT NEPTUNE 5 Bd DES CHENES, 78051 ST QUENTIN EN YVELINES - France


LOTUS DEVELOPMENT SA GISELE PREVOST - France


Inscription le 30 mars 1999 - Rejet total n°274895 - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1999-03-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Logiciel

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.