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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LORFLAM
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CLEAN COMBUSTION BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN COMBUSTION BOX
LORFLAM , S.A.S.

Numéro de dépôt :
3758150
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2020
CLEAN COMBUSTION BOX de LORFLAM

Présentation de la marque CLEAN COMBUSTION BOX

Déposée par voie électronique le 2 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LORFLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN COMBUSTION BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LORFLAM domicilié(e) Kergoussel 56850 CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 974 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.

La marque CLEAN COMBUSTION BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN COMBUSTION BOX est expirée depuis le 2 août 2020.

LORFLAM a également déposé les autres marques suivantes : DUO , AIR DISTRIBUTION SYSTEM , OPTI POELE , CALECO , C2-BOX , LORFLAM , OFEN , TERRAFONTE , TRIO


LORFLAM , S.A.S. - Kergoussel 56850 CAUDAN - France - SIREN 391974177


Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) métalliques ; matériaux de construction métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; capots métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; produits métalliques pour cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage), à savoir : chenets, plaques, grilles, capuchons, mitres, tuyaux, poutres, pare-feu ; habillages métalliques de cheminées à savoir : manteaux de cheminées ; cadres décoratifs métalliques de cheminées ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; conduits métalliques de cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; colonnes métalliques (parties de construction) ;

Appareils et installations de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; cheminées d'appartement ; foyers et inserts de cheminées ; grilles de foyers et d'inserts ; cendriers de foyers et d'inserts ; tiroirs de cheminées ; carnaux de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; brûleurs ; brûleurs à bioéthanol ;

Cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) non métalliques ; matériaux de construction non métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; capots non métalliques destinés aux cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; produits non métalliques pour cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage), à savoir : plaques, capuchons, mitres, tuyaux, poutres ; habillages non métalliques de cheminées à savoir : manteaux de cheminées ; cadres décoratifs non métalliques de cheminées ; portes vitrées pour cheminées ; conduits non métalliques de cheminées, foyers, inserts et poêles (appareils de chauffage) ; pierres ; matériaux de construction non métalliques réfractaires et briques réfractaires ; marbre ; bois d'oeuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts et pour foyers de cheminées (verre de construction) ; tuiles ; tuileaux ;

Ecrans de cheminées.