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Marques déposées par monsieur LOISY Charles
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CHATEAU LES NOILETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES NOILETTES
Monsieur LOISY Charles

Numéro de dépôt :
1403239
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/1997

Présentation de la marque CHATEAU LES NOILETTES

Déposée le 9 avril 1987 par monsieur LOISY Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES NOILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOISY Charles domicilié(e) Château les Noilettes, 24560 SAINT PERDOUX PAR ISSIGEAC. - France.

La marque CHATEAU LES NOILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES NOILETTES est expirée depuis le 9 avril 1997.

LOISY Charles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEROUDIER


Monsieur LOISY Charles - Château les Noilettes, 24560 SAINT PERDOUX PAR ISSIGEAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES NOILETTES.