Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par madame Loïse ANGOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Petit Coq est Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-39 du 27 septembre 2019.
Le déposant est madame Loïse ANGOT domicilié(e) 22 rue lieutenant Augé - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Loïse ANGOT domicilié(e) 22 rue lieutenant Augé - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.
La marque Le Petit Coq est Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Coq est Déco arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.
Madame Loïse ANGOT - 22 rue lieutenant Augé - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France
Madame Loïse ANGOT - 22 rue lieutenant Augé - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Inscription le 11 septembre 2020 - Renonciation partielle n°795017 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;
Couture ; services d'imprimerie ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique.
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