Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pulver France
M. Loic Petit

Numéro de dépôt :
3914956
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/04/2022
Pulver France de Loic Petit

Présentation de la marque Pulver France

Déposée le 21 avril 2012 par monsieur Loic Petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pulver France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Loic Petit domicilié(e) 6 rue de bois net - 91840 - Soisy sur Ecole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loic Petit domicilié(e) 6 rue de bois net - 91840 - Soisy sur Ecole - France.

La marque Pulver France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pulver France est expirée depuis le 21 avril 2022.


M. Loic Petit - 6 rue de bois net - 91840 - Soisy sur Ecole - France


M. Loic Petit - 6 rue de bois net - 91840 - Soisy sur Ecole - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques.