Présentation de la marque Normand Bio Au service de la nature pour vous
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par monsieur Loïc PEQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Normand Bio Au service de la nature pour vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est monsieur Loïc PEQUIN domicilié(e) 7 Rue des bergeronnettes - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Loïc PEQUIN domicilié(e) 7 Rue des bergeronnettes - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France.
La marque Normand Bio Au service de la nature pour vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normand Bio Au service de la nature pour vous arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.
Monsieur Loïc PEQUIN - 7 Rue des bergeronnettes - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France
Monsieur Loïc PEQUIN - 7 Rue des bergeronnettes - 14123 - CORMELLES-LE-ROYAL - France
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Viande ; volaille ; charcuterie ; conserves de viande : bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » et « Volailles de Normandie » ; poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) bénéficiant des indications géographiques protégées « Cidre de Normandie ou Cidre normand », « Eau-de-vie de cidre de Normandie » et « Eaux-de-vie de poiré de Normandie » ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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