Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Savoir Paysan
ASSOCIATION Loi 1901, “ AGRICULTURE ET TOURISME BIENVENUE A LA FERME 47 ”

Numéro de dépôt :
3801819
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/01/2021
Savoir Paysan de Loi 1901

Présentation de la marque Savoir Paysan

Déposée le 31 janvier 2011 par l'association loi 1901 Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Savoir Paysan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 domicilié(e) 271, rue de Péchabout - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 660 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme 47 domicilié(e) Maison de l'Agriculture 271, rue de Péchabout - 47000 - AGEN - France.

La marque Savoir Paysan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoir Paysan est expirée depuis le 31 janvier 2021.

Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


ASSOCIATION Loi 1901, “ AGRICULTURE ET TOURISME BIENVENUE A LA FERME 47 ” - 271, rue de Péchabout - 47000 - AGEN - France - SIREN 433660420


Association Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme 47 - Maison de l'Agriculture 271, rue de Péchabout - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

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Formation.

Restauration.

Agriculture.