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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901
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PEPTIDEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPTIDEA
Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3090157
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque PEPTIDEA

Déposée le 14 mars 2001 par l'association loi 1901 Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPTIDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 domicilié(e) ID.MER - Institut de Développement des Produits de la Mer, 2 rue Batelière, 56100 LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 873 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ALLAUME - France.

La marque PEPTIDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPTIDEA est expirée depuis le 14 mars 2011.

Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , UPESE INDEPENDANTS , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative)


Association Loi 1901 - ID.MER - Institut de Développement des Produits de la Mer, 2 rue Batelière, 56100 LORIENT - France - SIREN 343873295


Monsieur Patrick ALLAUME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Matières premières naturelles sous forme liquide ou solide pouvant entrer dans la composition de préparations pour nettoyer, polir, dans des savons, des produits de parfumerie, cosmétique, lotions pour cheveux, dentifrice. Matières premières naturelles sous forme liquide ou solide pouvant entre dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ou constituées seules un tel produit. Matières premières naturelles sous forme liquide ou solide pouvant entrer dans la composition de produits diététiques à usage médical ou non, aliments pour bébé, emplâtres. Matières premières naturelles sous forme liquide ou solide pouvant constituer seules ou en mélange un matériel pour pansement, une matière pouvant intervenir en chirurgie dentaire (planter les dents, empreinte dentaire, cicatrisant,...). Matières premières naturelles sous forme liquide ou solide pouvant entrer dans la composition de boisson non alcoolisée, jus de fruits, sirop et toute autre préparation permettant la préparation de boisson.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.