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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 - LES FERMIERS DE JANZÉ
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LES FERMIERS DE JANZE LE PLAISIR EST DANS LE VRAI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FERMIERS DE JANZE LE PLAISIR EST DANS LE VRAI
Association loi 1901 - LES FERMIERS DE JANZÉ

Numéro de dépôt :
3132422
Date de dépôt :
20/11/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
LES FERMIERS DE JANZE LE PLAISIR EST DANS LE VRAI de loi 1901 - LES FERMIERS DE JANZÉ

Présentation de la marque LES FERMIERS DE JANZE LE PLAISIR EST DANS LE VRAI

Déposée le 20 novembre 2001 par l'association loi 1901 loi 1901 - LES FERMIERS DE JANZÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FERMIERS DE JANZE LE PLAISIR EST DANS LE VRAI »

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 - LES FERMIERS DE JANZÉ domicilié(e) 13, rue Aristide Briand, 35150 JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 289 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMIERS DE JANZÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Association loi 1901 - LES FERMIERS DE JANZÉ - 13, rue Aristide Briand, 35150 JANZÉ - France - SIREN 321289738


LES FERMIERS DE JANZÉ - France


Inscription le 20 avril 2003 - Rejet total n°368574 - Publication au BOPI 2003-04-20

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Volailles Produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.