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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 Cercle de la voile de Bordeaux
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GRAND PRIX DE L'ARMISTICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIX DE L'ARMISTICE
Association loi 1901 Cercle de la voile de Bordeaux

Numéro de dépôt :
3152456
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/03/2012
GRAND PRIX DE L\'ARMISTICE de loi 1901 Cercle de la voile de Bordeaux

Présentation de la marque GRAND PRIX DE L'ARMISTICE

Déposée le 8 mars 2002 par l'association loi 1901 loi 1901 Cercle de la voile de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « GRAND PRIX DE L'ARMISTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 Cercle de la voile de Bordeaux domicilié(e) 194 Rue Foudandège,33000 Bordeaux - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Richard CV Bordeaux domicilié(e) BP 16,33370 Antigues Près Bordeaux - 33370 - France.

La marque GRAND PRIX DE L'ARMISTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIX DE L'ARMISTICE est expirée depuis le 8 mars 2012.


Association loi 1901 Cercle de la voile de Bordeaux - 194 Rue Foudandège,33000 Bordeaux - 33000 - France


Monsieur Claude Richard CV Bordeaux - BP 16,33370 Antigues Près Bordeaux - 33370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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