Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LTV
LOCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1507879
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009
LTV de LOCATEL

Présentation de la marque LTV

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LOCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOCATEL domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2134043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 588 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2134043) - France.

La marque LTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LTV est expirée depuis le 10 janvier 2009.

LOCATEL a également déposé les autres marques suivantes : LTV , TEVELUX , LL , VIDEAC , TEVELUX , (Marque figurative) , LOCATEL , LOUE-ACHAT , LIBRE-CHOIX , LOCATELECOM


LOCATEL, société anonyme - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2134043) - France - SIREN 343588851


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2134043) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1999 n°2134043 - Publication au BOPI 1999-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60473 - Publication au BOPI 1992-02-19

Tous appareils et instruments électriques et électroniques, y compris les appareils électroménagers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.