Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE
/
PHOSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSOL
LITTORALE OENOLOGIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1491412
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque PHOSOL

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) Z.A.E. LA BAUME, 34290 SERVIAN (dossier no 2122806) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2122806) - France.

La marque PHOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSOL est expirée depuis le 30 septembre 2008.

LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SORBOL , SUIFEOR , LITTOGEL , LITTOFERMENT , PROCOLL , CLARIBEL , ARABEL , GLASSCLAIR , OVICLAIR , LITTOSOL


LITTORALE OENOLOGIE (société anonyme) - Z.A.E. LA BAUME, 34290 SERVIAN (dossier no 2122806) - France - SIREN 340983030


cabinet beau de loménie - (dossier no 2122806) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1998 n°2122806 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Produits chimiques de toutes sortes, notamment ceux pour l'industrie, la science, l'agriculture; engrais pour les terres (naturel ou artificiel)