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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LITTORALE OENOLOGIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1517427
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2009
Marque figurative de LITTORALE OENOLOGIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LITTORALE OENOLOGIE domicilié(e) Z.A.E. LA BAUME, 34290 SERVIAN (dossier no 2136681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2136681) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517427.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2009.

LITTORALE OENOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : SORBOL , SUIFEOR , LITTOGEL , LITTOFERMENT , PROCOLL , CLARIBEL , ARABEL , GLASSCLAIR , OVICLAIR , LITTOSOL


LITTORALE OENOLOGIE (société anonyme) - Z.A.E. LA BAUME, 34290 SERVIAN (dossier no 2136681) - France - SIREN 340983030


cabinet beau de loménie - (dossier no 2136681) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 1999 n°2136681 - Publication au BOPI 1999-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne;produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin;alcool vinique;produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.