Déposée le 22 février 2002 par LISSILLOUR JEAN-FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est LISSILLOUR JEAN-FRANCOIS domicilié(e) ROUTE DE PONTIVY, CAP VERT - 56480 - SAINT-AIGNAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LISSILLOUR JEAN-FRANCOIS domicilié(e) CAP VERT, LE CORBOULO, ROUTE DE PONTIVY - 56480 - SAINT-AIGNAN - France.
La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149640.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 22 février 2022.
LISSILLOUR JEAN-FRANCOIS - ROUTE DE PONTIVY, CAP VERT - 56480 - SAINT-AIGNAN - France
M. LISSILLOUR JEAN-FRANCOIS - CAP VERT, LE CORBOULO, ROUTE DE PONTIVY - 56480 - SAINT-AIGNAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479015 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01
- Location de plantes - Plantes et fleurs naturelles - Plantes et fleurs artificielles
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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