Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'espace eri ESPACE DE RENCONTRES ET D'INFORMATION
LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association reconnue d'utilité publique régie par la lois du 1er Juillet 1901
INSTITUT GUSTAVE ROUSSY, Etablissement de santé privé d'intérêt collectif
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3228510
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2023
L\'espace eri ESPACE DE RENCONTRES ET D\'INFORMATION de LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER

Présentation de la marque L'espace eri ESPACE DE RENCONTRES ET D'INFORMATION

Déposée le 2 juin 2003 par LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, INSTITUT GUSTAVE ROUSSY, la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'espace eri ESPACE DE RENCONTRES ET D'INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Les déposants sont LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association reconnue d'utilité publique régie par la lois du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 14, rue Corvisart - 75013 - PARIS - France, INSTITUT GUSTAVE ROUSSY, Etablissement de santé privé d'intérêt collectif domicilié(e) 39 rue Camille Desmoulins - 94805 - VILLEJUIF CEDEX - France, la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque L'espace eri ESPACE DE RENCONTRES ET D'INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'espace eri ESPACE DE RENCONTRES ET D'INFORMATION est expirée depuis le 2 juin 2023.

LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ VOUS SANTÉ PLUS , VIVRE , semaine de la PROTECTION SOLAIRE , Plus Forts , Clap' santé Le magazine santé des jeunes , CONTRE LE CANCER LA LIGUE 101 COMITES LA LIGUE, VOTRE DON EST EFFICACE , AIDEA ACCOMPAGNER POUR EMPRUNTER , CIT CARTES D'IDENTITÉ DES TUMEURS , CIT CARTES D'IDENTITE DES TUMEURS , Le Challenge des Gentlemen LA Ligue CONTRE LE CANCER


LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, Association reconnue d'utilité publique régie par la lois du 1er Juillet 1901 - 14, rue Corvisart - 75013 - PARIS - France

INSTITUT GUSTAVE ROUSSY, Etablissement de santé privé d'intérêt collectif - 39 rue Camille Desmoulins - 94805 - VILLEJUIF CEDEX - France

SANOFI, Société Anonyme - 54, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 3


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 26 mai 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°412721 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546531 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Supports d'enregistrement magnétiques ; cassettes audio et vidéo ; cédéroms ; disques compacts ; disques optiques ; disques compacts à mémoire morte ; logiciels. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; revues, journaux, périodiques, brochures, dépliants, livres ; papeterie. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; clubs de santé ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de réunions-débats notamment dans le domaine médical, de la santé, destinés aux malades, aux patients et à leurs proches (cancérologie, chimiothérapie, alimentation, fatigue, douleurs, chirurgie reconstructrice). Recherche médicale, médico-sociologique. Services hospitaliers ; recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie ; analyses médicales ; soins médicaux et chirurgicaux ; hôpitaux ; expertises médicales ; services médicaux et de santé ; services d'informations, d'accueil et d'écoute des malades, des patients et de leurs proches, à des fins médicales et/ou psychologiques ; services d'information médicale, en cancérologie (chimiothérapie, alimentation, fatigue, douleurs, chirurgie reconstructrice) notamment accessible sur une banque de données sur le réseau de communication nationale et internationale (Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.