Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAN D APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & Co. KG domicilié(e) Stiftsbergstr. 1 - 74172 - NECKARSULM - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque FAN D APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIDL STIFTUNG & Co. KG, Société de droit allemand - Stiftsbergstr. 1 - 74172 - NECKARSULM - Allemagne
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Edulcorants artificiels ;
Substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels, aliments pour bébés ;
Viande et produits (à savoir mets) à base de viande, poisson et produits (à savoir mets) à base de poisson, volaille et produits (à savoir mets) à base de volaille, gibier et produits (à savoir mets) à base de gibier, saucisses et charcuterie, mollusques comestibles non vivants et crustacés (non vivants) et produits (à savoir mets) à base de ceux-ci, fruits de mer (non vivants) et produits (à savoir mets) à base de ceux-ci ; extraits de viande, de poisson, de volaille, de mollusques, de crustacés, de légumes et fruits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, tous ces produits pouvant être marinés en sauce sucrée et/ou aigre ; produits à base de pomme de terre ; gelées, confitures, marmelades, compotes, pâtes sucrées à tartiner à base de fruits ou de légumes ; pâtes sucrées à tartiner à base de noix ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromage et produits (à savoir mets) à base de fromage, crème (produit laitier), yaourt ; lait caillé ; lait en poudre à usage alimentaire, desserts à base de fruits, de noix, de yaourt, de lait caillé et/ou de crème ; noix préparées, mixture de noix, mixtures de noix contenant des fruits séchés ; huiles et graisses comestibles ; soupes en boite, préparations pour faire des soupes, bouillons ; salades mélangées à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, de légumes, de fruits et/ou de produits laitiers ; plats préparés essentiellement composés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, légumes, de fruits et/ou de produits laitiers ; aliments surgelés essentiellement composés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, de légumes, de fruits et/ou de produits laitiers ; aliments diététiques non à usage médical, essentiellement composés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, légumes, de fruits et/ou de produits laitiers ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; préparations à base de café et de chocolat pour la fabrication de boissons alcooliques ou non alcooliques ; farines et préparations faites de céréales, céréales, muesli et produits à base de blé complet, pâtes alimentaires, nouilles et produits à base de nouilles, pizzas et produits à base de pizzas, sushis, pain, sandwiches ouverts, sandwiches, pâtisserie et confiserie, confiserie sucrée, chocolat et produits à base de chocolat ; glaces alimentaires ; poudings ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, fécule à usage alimentaire ; sel ; moutarde ; mayonnaise ; ketchup (sauce) ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; extraits d'épices ; herbes aromatiques séchées (assaisonnement) ; agents de sapidité pour aliments ; plats préparés essentiellement composés de préparations à base de céréales, de pâtes alimentaires, de nouilles, de riz, de pain, de pâtisseries et/ou de confiseries ; aliments surgelés essentiellement composés de préparations à base de céréales, de pâtes alimentaires, de nouilles, de riz, de pain, de pâtisseries et/ou de confiserie ; aliments diététiques non à usage médical, essentiellement composés de céréales, de pâtes alimentaires, de nouilles, de riz, de pain, de pâtisseries et/ou de confiserie ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; noix (fruits), plantes et fleurs naturelles ; aliments et fourrage pour les animaux ; malt ;
Bières ; bière sans alcool, bière de régime ; boissons mélangées contenant de la bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; limonades ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; smoothies (fruits et/ou légumes mixés) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs, boissons alcooliques mélangées, cocktails et apéritifs à base de spiritueux et de vin ; boissons à base de vin ; préparations alcooliques pour la fabrication de boissons.
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