Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE DECOUVERTES
LIDL STIFTUNG & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
4308597
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2026
COTE DECOUVERTES de LIDL STIFTUNG & Co. KG

Présentation de la marque COTE DECOUVERTES

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par la société étrangère LIDL STIFTUNG & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société étrangère LIDL STIFTUNG & Co. KG domicilié(e) Stiftsbergstr. 1 - 74172 - NECKARSULM - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque COTE DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE DECOUVERTES arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

LIDL STIFTUNG & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Suprême de fruits à tartiner , BUNNY , ALPIMED , ESTELLA , BIZ BIZ , LESANA , SAINT ALBY , FRESHKING , FREERIDER , FREE RIDER


LIDL STIFTUNG & Co. KG, Société de droit allemand - Stiftsbergstr. 1 - 74172 - NECKARSULM - Allemagne


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Edulcorants artificiels ;

Substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels, aliments pour bébés ;

Viande et produits (à savoir mets) à base de viande, poisson et produits (à savoir mets) à base de poisson, volaille et produits (à savoir mets) à base de volaille, gibier et produits (à savoir mets) à base de gibier, saucisses et produits à base de saucisse, mollusques comestibles non vivants et crustacés (non vivants) et produits (à savoir mets) à base de ceux-ci, fruits de mer (non vivants) et produits (à savoir mets) à base de ceux-ci ; extraits de viande, de poisson, de volaille, de mollusques, de crustacés, de légumes et fruits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, tous ces produits pouvant être marinés en sauce sucrée et/ou aigre ; préparations à base de pomme de terre ; gelées, confitures, marmelades, compotes, pâtes sucrées à tartiner à base de fruits ou de légumes ; pâtes sucrées à tartiner à base de noix ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromage et produits (à savoir mets) à base de fromage, crème (produit laitier), yaourt ; lait caillé ; lait en poudre à usage alimentaire, desserts à base de fruits, de noix, de yaourt, de lait caillé et/ou de crème ; noix préparées, mixture de noix, mixtures de noix contenant des fruits séchés ; huiles et graisses comestibles ; soupes en boîte, préparations pour faire des soupes, bouillons ; salades mélangées à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, de légumes, de fruits et/ou de produits laitiers ; plats préparés essentiellement composés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, légumes, de fruits et/ou de produits laitiers, aliments surgelés essentiellement composés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, de légumes, de fruits et/ou de produits laitiers ; aliments diététiques non à usage médical, essentiellement composés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, légumes, de fruits et/ou de produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; préparations à base de café et de chocolat pour la fabrication de boissons alcooliques ou non alcooliques ; farines et préparations faites de céréales, céréales, muesli et produits à base de blé complet, pâtes alimentaires, nouilles et produits à base de nouilles, pizzas et produits à base de pizzas, sushis, pain, sandwiches ouverts, sandwiches, pâtisserie et confiserie, confiserie sucrée, chocolat et produits à base de chocolat ; glaces alimentaires ; poudings ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, fécule à usage alimentaire ; sel ; moutarde ; mayonnaise ; ketchup (sauce) ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; extraits d'épices ; herbes aromatiques séchées (assaisonnement) ; agents de sapidité pour aliments ; plats préparés essentiellement composés de préparations à base de céréales, de pâtes alimentaires, de nouilles, de riz, de pain, de pâtisseries et/ou de confiseries ; produits surgelés essentiellement composés de préparations à base de céréales, de pâtes alimentaires, de nouilles, de riz, de pain, de pâtisseries et/ou de confiserie ; aliments diététiques non à usage médical, essentiellement composés de céréales, de pâtes alimentaires, de nouilles, de riz, de pain, de pâtisseries et/ou de confiserie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; noix (fruits), plantes et fleurs naturelles ; aliments et fourrage pour les animaux ; malt ;

Bières ; bière sans alcool, bière de régime ; boissons mélangées contenant de la bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; limonades ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; smoothies (fruits et/ou légumes mixés) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs, boissons alcooliques mélangées, cocktails et apéritifs à base de spiritueux et de vin ; boissons contenant du vin ; préparations alcooliques pour la fabrication de boissons.