Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSILIVRES
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, FERNAND NATHAN ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1643115
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000

Présentation de la marque MUSILIVRES

Déposée le 21 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSILIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN domicilié(e) 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque MUSILIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSILIVRES est expirée depuis le 21 mars 2000.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOTHEQUE PETITS LAPINS , BATEAU FLASH , DICTIONIMAGE , SPEAKEASY , MAINS VERTES , MELIMEMOT , PLANETE BLEUE DES ENFANTS , LES PRATIQUES DE L'EDUCATION , ROLLYPRINT NATHAN , ESPACES SUD


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, FERNAND NATHAN ET CIE, Société Anonyme - 9, rue Méchain, 75014 PARIS - France


Le Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Appareils et instruments d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;films impressionnés, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;ordinateurs, micro-ordinateurs, gammes de produits informatiques pour ordinateurs et leurs pièces détachées, notamment disques et disquettes, logiciels et progiciels.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies, eaux fortes, tableaux, gravures, cartes postales, maquettes d'architecture, décalcomanies, décors de théâtre;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;matériel pour le dessin et la peinture;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appoareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères et lettres d'imprimerie, impressions;clichés.Education et divertissement;tous services destinés à la récréation du public;services d'édition, de publication et de distribution de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums et de tous supports d'information;services d'abonnement à tous supports d'informations;cours par correspondance;organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours;organisation de concours et de jeux notamment en matière culturelle, d'éducation et de divertissement;émissions de télévision et de radio;tous spectacles et manifestations culturelles;production de films et d'émissions de télévision ou de radio;location d'enregistrements sonores; prêts de livres et de disques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.