Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LIVRE NOMADE 100% EN LIGNE
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3950808
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
LE LIVRE NOMADE 100% EN LIGNE de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque LE LIVRE NOMADE 100% EN LIGNE

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LIVRE NOMADE 100% EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque LE LIVRE NOMADE 100% EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIVRE NOMADE 100% EN LIGNE est expirée depuis le 3 octobre 2022.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE, société anonyme - 25, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Publications électroniques téléchargeables ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; logiciels fournissant un système de visualisation de publications électroniques, de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématiques ou autre contenu de divertissement audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris autre contenu de divertissement ou d'information audio-visuel ; logiciels fournissant, en réponse à du contenu audio-visuel, un système de visualisation de de publications électroniques, de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématiques ou autre contenu de divertissement audio-visuel, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel ; bases de données électroniques ; publications électroniques, à savoir livres, magazines, albums, journaux, revues ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; jeux informatiques téléchargeables ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ; logiciels permettant à un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématiques ou autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel d'accéder, en ligne ou via un téléphone mobile, à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel.

Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau, à l'exception des meubles ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ; cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes non en tissu, couvertures de livres, signets, calendriers, papier cadeaux.

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontalière ou non ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de mise à disposition de forums en ligne ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par tous moyens de télécommunications ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; transmission aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement audio/visuel interactif ; transmission aux consommateurs de liens Internet vers des informations, offres de vente et/ou concours ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès en ligne à des forums, revues et blogues pour transmission de messages, commentaires, informations et contenu récréatif audio/visuel entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des infrastructures en ligne et de télécommunications pour interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs, tablettes tactiles, téléphones et téléphones mobiles ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services permettant à un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématographiques ou autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel d'accéder, en ligne ou via un téléphone mobile, à du contenu de divertissement audio/visuel interactif ; fourniture à des clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture à des consommateurs de liens Internet vers du divertissement ou des informations, des offres ou des concours ; services de transmission de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; fourniture d'accès à des dispositifs auxiliaires ou à des dispositifs électroniques sous la forme de la fourniture de services de connectivité par le biais des télécommunications pour le transfert d'images, messages, oeuvres audio, visuelles, audiovisuelles et multimédias entre lecteurs électroniques, téléphones mobiles, téléphones intelligents, dispositifs électroniques portables, tablettes électroniques tactiles, ou ordinateurs ; lecture en transit de contenu audio, visuel et audiovisuel sur l'Internet ou un autre réseau informatique ou de communications.

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) ; fourniture de publications électroniques en ligne ; fourniture d'informations relatives à du contenu récréatif audio/visuel ; services d'organisation de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité.

Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture de plateforme de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.