LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA
Numéro de dépôt :
3675385
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2029
Présentation de la marque EDUCARTES
Déposée le 10 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDUCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique domicilié(e) 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque EDUCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 562110049
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique - 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 21 juin 2010 - Retrait partiel n°526120 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714683 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09
Inscription le 9 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790486 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09
Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audiovidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données électroniques ; publications électroniques, à savoir livres, ouvrages, jeux et manuels scolaires, magazines, albums, journaux, revues ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. ;
Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
Jeux de cartes éducatifs.
Services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; activités culturelles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
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