Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGICARTES
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA

Numéro de dépôt :
3662592
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2029
DIGICARTES de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE

Présentation de la marque DIGICARTES

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGICARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique domicilié(e) 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DIGICARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGICARTES arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, SA - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 562110049


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN, Mme Apollis Dominique - 25 Avenue pierre de coubertin - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711784 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04

Inscription le 2 juillet 2020 - Changement d'adresse n°789877 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audiovidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; bases de données électroniques ; publications électroniques, à savoir livres, ouvrages, jeux et manuels scolaires, magazines, albums, journaux, revues ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. ;

Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; blocs de construction (jouets) ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de société ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. ;

Services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; activités culturelles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.