Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECODAGE
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3874575
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
DECODAGE de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE

Présentation de la marque DECODAGE

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECODAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE domicilié(e) 25, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque DECODAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECODAGE est expirée depuis le 17 novembre 2021.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & CIE, Société anonyme - 25, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Bases de données électroniques dans le domaine des livres, magazines, albums, journaux, revues, ouvrages documentaires ; publications électroniques, à savoir livres, magazines, albums, journaux, revues, ouvrages documentaires, manuels et ouvrages scolaires.

Produits de l'imprimerie, ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes (non en tissu).

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, ou de produits multimédias (publications électroniques) ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, ouvrages documentaires, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, sur un site Internet, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.

Services d'enseignement, d'éducation, de formation ; services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, ouvrages documentaires, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) ; services de publication en ligne d'imprimés, ouvrages documentaires, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, ouvrages documentaires, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de loisirs, d'apprentissage (éducation) et de culture générale, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; misse à disposition de publications électroniques (non téléchargeables).

Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels, notamment par le biais des réseaux sociaux.