Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grand'père
Monsieur Lhocine AIT MHAND

Numéro de dépôt :
4585363
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
Grand\'père de Lhocine AIT MHAND

Présentation de la marque Grand'père

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par monsieur Lhocine AIT MHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand'père » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Lhocine AIT MHAND domicilié(e) 13 rue de la Concorde - 95170 - Deuil la Barre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lhocine AIT MHAND domicilié(e) 13 rue de la Concorde - 95170 - Deuil la Barre - France.

La marque Grand'père a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand'père arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.


Monsieur Lhocine AIT MHAND - 13 rue de la Concorde - 95170 - Deuil la Barre - France


Monsieur Lhocine AIT MHAND - 13 rue de la Concorde - 95170 - Deuil la Barre - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 22 septembre 2020 - Rejet partiel n°795777 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Sucre.