Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.I.T.A.
LHERMITTE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1681211
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2001
T.I.T.A. de LHERMITTE Jean-Louis

Présentation de la marque T.I.T.A.

Déposée le 18 juillet 1991 par LHERMITTE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.I.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LHERMITTE Jean-Louis, domicilié(e) 11 Rue Léon-Giraud, 75019 PARIS - France.

La marque T.I.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.I.T.A. est expirée depuis le 18 juillet 2001.

LHERMITTE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : "GIRO - BRUTUS"


LHERMITTE Jean-Louis - 11 Rue Léon-Giraud, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Constructions transportables métalliques et non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.