hotel 7 art
Présentation de la marque hotel 7 art
Déposée le 28 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) lezart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « hotel 7 art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque hotel 7 art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hotel 7 art est expirée depuis le 28 juillet 2022.
lezart a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46