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Marques déposées par la société LEYRE Michel
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Château de Sainte Marthe
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château de Sainte Marthe
LEYRE Michel, co-gérant de la GAEC DE SAINTE MARTHE

Numéro de dépôt :
3224555
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Château de Sainte Marthe de LEYRE Michel

Présentation de la marque Château de Sainte Marthe

Déposée le 17 avril 2003 par la société LEYRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château de Sainte Marthe »

Le déposant est la société LEYRE Michel domicilié(e) ayant son siège social à : Sainte Marthe,47230 VIANNE - 47230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 699 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES SARION PUBLICITÉ (M. Charles SARION) domicilié(e) 5, rue des Cornières,47000 AGEN - 47000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LEYRE Michel, co-gérant de la GAEC DE SAINTE MARTHE - ayant son siège social à : Sainte Marthe,47230 VIANNE - 47230 - France - SIREN 383699360


CHARLES SARION PUBLICITÉ (M. Charles SARION) - 5, rue des Cornières,47000 AGEN - 47000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384845 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393708 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine ; vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Sainte Marthe"