Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domestos Fraîcheur des montagnes
LEVER Société anonyme

Numéro de dépôt :
99800330
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque Domestos Fraîcheur des montagnes

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) LEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Domestos Fraîcheur des montagnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEVER domicilié(e) 32, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.

La marque Domestos Fraîcheur des montagnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domestos Fraîcheur des montagnes est expirée depuis le 30 juin 2009.

LEVER a également déposé les autres marques suivantes : DUEL , RAPIDON , RADIOL , POLYNOL , SOLEIL , SACTIX , RENA , LIPS , SKIP , (Marque figurative)


LEVER Société anonyme - 32, rue Jacques Ibert, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France


Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354692 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Préparations pour nettoyer, désinfecter et détartrer.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.